L'Ha -les-Roses. Toute contestation de quelque nature qu'elle soit, relative à l'application des présentes conditions générales et à l'utilisation et à la consultation du site, doit être portée devant les Tribunaux de Rennes seuls compétents, même en cas d'appel en garantie, ou d'action en référé. Vous devrez fournir vos nom, prénom, numéro de téléphone ainsi qu’une copie de votre pièce d’identité. Tout sur la voie 28 rue du Parc, 94240 L'Haÿ-les-Roses : prix immobilier (m2), immeuble par immeuble. Les cookies susceptibles d'être installés sur votre ordinateur le sont pour les fins suivantes : les cookies de mémorisation, qui sont des fichiers transférés sur votre ordinateur, mais ne permettent pas de vous identifier. Geography. Nous avons défini des mesures techniques et organisationnelles permettant de protéger vos données de façon appropriée selon leur nature, l’étendue du traitement et leur accessibilité. 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Le Groupe Arc a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. En cliquant sur « j’accepte » et/ ou en poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation des cookies. Email : groupe.arc@groupearc.fr. Région de la Bretagne : Rennes - Siège social : 1, rue Geneviève de Gaulle Anthonioz CS 40832 35208 Rennes cedex 2 - Tél : 02 99 86 13 86 - groupe.arc@groupearc.fr, Région des Pays de Loire : Nantes 5, boulevard Vincent Gâche BP 56527 - 44265 Nantes cedex 2 Tél : 02 40 35 60 35 - arc.nantes@groupearc.fr, Région de l'Ile-de-France : Paris 9 rue de Téhéran - 75008 Paris Tél : 01 45 22 00 50 - arc.iledefrance@groupearc.fr. Les validations sont considérées par l'internaute comme ayant la valeur d'une acceptation des pages parcourues, et ainsi, l'internaute reconnaît avoir été complètement informé du contenu des pages concernées lorsqu'il procède à la validation. Les données recueillies sur ce formulaire sont traitées par Groupe ARC, afin de répondre aux demandes de contact, vous adresser des communications commerciales lorsque vous y avez consenti et répondre à vos questions. Que vous souhaitiez vendre ou acheter un article ou simplement regarder les annonces à la recherche d'une bonne affaire: sur ticari.de Pour plus d'informations prenez rdv avec notre conseiller commercial au 01.78.05.45.20 (Ref.LES LOGES DU PARC-1592802) Saison 1 - Quartier Paul Hochart. Ils n'emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part du Groupe Arc. Découvrez nos services de location et gestion à petit prix. Vous pourrez toujours demander leur suppression, ultérieurement et à tout moment, par email sur groupe.arc@groupearc.fr. Trouver tous les parcs d'attraction, de jeux et de loisir situés à proximité la ville de Veules-les-Roses. LP/Anne-Laure Abraham. 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Aussi, les différentes catégories de données collectées lors votre acquisition et/ou dans le cadre de votre utilisation de nos services ou applications (notamment visite de nos sites Web, formulaires de contact) sont les suivantes, sans que cette liste soit exhaustive ni limitative : Vos données à caractère personnel sont collectées et traitées uniquement sur la base des fondements juridiques prévus par la réglementation en vigueur dans le cadre de l’exécution d’un contrat (vente), à des fins d’intérêts légitimes et/ou sur la base de votre consentement et/ou enfin pour assurer le respect de nos obligations légales et règlementaires telles que définies par la législation en vigueur. Tout sur la voie 5 allée du Parc de la Bièvre, 94240 L'Haÿ-les-Roses : prix immobilier (m2), immeuble par immeuble. La société Groupe Arc (avec le maître d'œuvre ou du fait d’une autorisation d’utilisation) est le seul titulaire du droit de représentation et du droit de reproduction de la structure générale, ainsi que des logiciels, textes, images animées ou fixes, dessins, illustrations et tout autre élément composant le site. Conformément à l'article L156-1 du code de la consommation, le consommateur est également informé qu'il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation, dont les coordonnées et l'adresse de son site internet vous sont indiqués ci-après: Association MEDIMMOCONSO, 3 avenue Adrien Moisant, 78400 CHATOU, medimmoconso.fr. 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